Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DE CHARVILLE FRERES
Numéro de dépôt :
1151191
Date de dépôt :
29/09/1980
Lieu de dépôt :
COGNAC
Présentation de la marque DE CHARVILLE FRERES
Déposée le 29 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DE CHARVILLE FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DE CHARVILLE FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151191.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DE CHARVILLE FRERES est expirée depuis le 29 septembre 1990.
MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10