Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C BRISSAC
Numéro de dépôt :
1054126
Date de dépôt :
02/01/1978
Lieu de dépôt :
COGNAC
Présentation de la marque C BRISSAC
Déposée le 2 janvier 1978 par MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « C BRISSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C BRISSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054126.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque C BRISSAC est expirée depuis le 2 janvier 1988.
MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002