Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLEON J D'HARCOURT CO
Numéro de dépôt :
1616871
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
17/09/2000
Présentation de la marque NAPOLEON J D'HARCOURT CO
Déposée le 17 septembre 1990 par MAISON PRUNIER "Société Anonyme" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « NAPOLEON J D'HARCOURT CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NAPOLEON J D'HARCOURT CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616871.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON J D'HARCOURT CO est expirée depuis le 17 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09