Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARCEL AMANCE
MAISON PROSPER MAUFOUX

Numéro de dépôt :
1218005
Date de dépôt :
02/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2002
MARCEL AMANCE de MAISON PROSPER MAUFOUX

Présentation de la marque MARCEL AMANCE

Déposée le 2 novembre 1982 par la société MAISON PROSPER MAUFOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCEL AMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MAISON PROSPER MAUFOUX domicilié(e) 21590 SANTENAY (dossier no 2008936) - France et immatriculée sous le numéro RCS 516 120 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2008936) - France.

La marque MARCEL AMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARCEL AMANCE est expirée depuis le 2 novembre 2002.

MAISON PROSPER MAUFOUX a également déposé les autres marques suivantes : CHARMOISE , BELVAL , JOLIMOND , LE VIN DU CHEF , MONTROCHE , MOULINOR , MONTROCHE , LE VIN DU CHEF , BELVAL , JOLIMOND


MAISON PROSPER MAUFOUX - 21590 SANTENAY (dossier no 2008936) - France - SIREN 516120045


CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2008936) - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1992 n°2008936 - Publication au BOPI 1992-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Vins, spiritueux et liqueurs.