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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Maison Prosper MAUFOUX
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BELVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELVAL
Maison Prosper MAUFOUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1453603
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1998

Présentation de la marque BELVAL

Déposée le 9 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) Maison Prosper MAUFOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison Prosper MAUFOUX domicilié(e) 21590 SANTENAY. - France.

La marque BELVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELVAL est expirée depuis le 9 mars 1998.

Maison Prosper MAUFOUX a également déposé les autres marques suivantes : CHARMOISE , JOLIMOND , LE VIN DU CHEF , MONTROCHE , MOULINOR , MARCEL AMANCE , MONTROCHE , LE VIN DU CHEF , BELVAL , JOLIMOND


Maison Prosper MAUFOUX, Société Anonyme - 21590 SANTENAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Vins.