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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PROPRE
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MAISON PROPRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON PROPRE
MAISON PROPRE, SAS

Numéro de dépôt :
95591068
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2025

Présentation de la marque MAISON PROPRE

Déposée le 29 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PROPRE domicilié(e) 3 rue Samaritaine - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 478 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque MAISON PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISON PROPRE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

MAISON PROPRE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON PROPRE , AUTO PROPRE , PRESTIGE 3D


MAISON PROPRE, SAS - 3 rue Samaritaine - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 530478353


IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 23 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250193 - Publication au BOPI 1998-02-23

Inscription le 11 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279016 - Publication au BOPI 1999-06-11

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2005 n°2286450 - Publication au BOPI 2005-04-15

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Inscription le 11 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543559 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-11

Inscription le 11 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543558 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-11

Inscription le 11 février 2011 - Transmissiontotale de propriété n°543560 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-11

Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549891 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-24

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2015 n°2584245 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-15

Inscription le 8 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714861 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-08

* Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. * Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches. * Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.