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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PROPRE
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MAISON PROPRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON PROPRE
MAISON PROPRE, SAS

Numéro de dépôt :
4289647
Date de dépôt :
26/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2026
MAISON PROPRE de MAISON PROPRE

Présentation de la marque MAISON PROPRE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PROPRE domicilié(e) 3 rue Samaritaine - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 478 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque MAISON PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON PROPRE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2026.

MAISON PROPRE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON PROPRE , AUTO PROPRE , PRESTIGE 3D


MAISON PROPRE, SAS - 3 rue Samaritaine - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 530478353


IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 8 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714861 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles y compris les essences pour moteurs et matières éclairantes ; bougies, mèches ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.