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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PROPRE
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AUTO PROPRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO PROPRE
MAISON PROPRE, SAS

Numéro de dépôt :
4073700
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2024
AUTO PROPRE de MAISON PROPRE

Présentation de la marque AUTO PROPRE

Déposée le 5 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AUTO PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PROPRE domicilié(e) 3 rue Samaritaine - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 478 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque AUTO PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO PROPRE est expirée depuis le 5 mars 2024.

MAISON PROPRE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON PROPRE , MAISON PROPRE , PRESTIGE 3D


MAISON PROPRE, SAS - 3 rue Samaritaine - 01000 - BOURG-EN-BRESSE - France - SIREN 530478353


IXAS CONSEIL, Mme DARBOURET Vanessa - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 13 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780206 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Produits chimiques destinés à l'industrie ;

Préparations pour polir, et abraser ; cires à polir ; parfumerie ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants.