Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SEVIGNE
S.A.R.L. MAISON POUZADOUX, Ferme Avicole du Lac, Le Bourg, MONTEIGNET/ANDELOT ALLIER.

Numéro de dépôt :
1220089
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
09/07/1992
LE SEVIGNE de MAISON POUZADOUX

Présentation de la marque LE SEVIGNE

Déposée le 9 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON POUZADOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « LE SEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON POUZADOUX - France.

La marque LE SEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220089.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SEVIGNE est expirée depuis le 9 juillet 1992.

MAISON POUZADOUX a également déposé les autres marques suivantes : LA CIGALE AUVERGNATE , PINTADE DES VOLCANS , POULET BLANC DES VOLCANS


S.A.R.L. MAISON POUZADOUX, Ferme Avicole du Lac, Le Bourg, MONTEIGNET/ANDELOT ALLIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Poulets, pintades.