Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VILLE EN MARCHE
MAISON POUR TOUS. CENTRE CULTUREL MARC SANGNIER. (Assoc. loi de 1908)

Numéro de dépôt :
1334040
Date de dépôt :
17/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1995

Présentation de la marque LA VILLE EN MARCHE

Déposée le 17 octobre 1985 par MAISON POUR TOUS. CENTRE CULTUREL MARC SANGNIER. (Assoc. loi de 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VILLE EN MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON POUR TOUS. CENTRE CULTUREL MARC SANGNIER. (Assoc. loi de 1908) domicilié(e) 8, Allée Marguerite. 57158 MONTIGNY LES METZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPADEM. - France.

La marque LA VILLE EN MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLE EN MARCHE est expirée depuis le 17 octobre 1995.


MAISON POUR TOUS. CENTRE CULTUREL MARC SANGNIER. (Assoc. loi de 1908) - 8, Allée Marguerite. 57158 MONTIGNY LES METZ. - France


SPADEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle ( inspection ), de secours ( sauvetage ) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.- Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs ( matières collantes ) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau ( à l'exception des meubles );matériel d'instruction ou d'enseignement ( à l'exception des appareils );matières plastiques pour l'emballage ( non compris dans d'autres classes );cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.