Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MAISON POULET PERE & FILS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1416990
Date de dépôt :
06/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1997
Marque figurative de MAISON POULET PERE & FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) MAISON POULET PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON POULET PERE & FILS domicilié(e) 8, rue de Chaux, 21700 NUITS-ST-GEORGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416990.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 juillet 1997.

MAISON POULET PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : AU COQ DOR , GRANDE RESERVE BICENTENAIRE , POULET PERE ET FILS , ANTOINE DEMELO , DUCHE DE BOURGOGNE , LE POULET AU POT , POULET , OEIL DE PERDRIX , LE POULET AU POT , POULET PERE FILS


MAISON POULET PERE & FILS (société anonyme) - 8, rue de Chaux, 21700 NUITS-ST-GEORGES. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 6 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179919 - Publication au BOPI 1995-01-06

Inscription le 6 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179918 - Publication au BOPI 1995-01-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).