Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPITES DES SABLES
MAISON PLANCHOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3927276
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
15/06/2022
PEPITES DES SABLES de MAISON PLANCHOT

Présentation de la marque PEPITES DES SABLES

Déposée le 15 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « PEPITES DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PLANCHOT domicilié(e) ZA de la Guerche, 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 010 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque PEPITES DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPITES DES SABLES est expirée depuis le 15 juin 2022.

MAISON PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : Les P'tits Grains d'Sel , Maison Planchot depuis 1929 , LE BISCUITIER VENDEEN , le Jeu de PALETS en chocolat , LE CROQUANT SABLAIS , Les MacaroChocs , LA BRIOCHE SABLAISE , La Paquaude , LE CROUSTILLANT SABLAIS


MAISON PLANCHOT, Société par actions simplifiée - ZA de la Guerche, 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 524010014


JURICA - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.