Déposée le 15 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PLANCHOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « PEPITES DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PLANCHOT domicilié(e) ZA de la Guerche, 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 010 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.
La marque PEPITES DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON PLANCHOT, Société par actions simplifiée - ZA de la Guerche, 17 rue de l'Industrie - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 524010014
JURICA - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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