Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les P'tits Grains d'Sel
MAISON PLANCHOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3857555
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/09/2021
Les P\'tits Grains d\'Sel de MAISON PLANCHOT

Présentation de la marque Les P'tits Grains d'Sel

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Les P'tits Grains d'Sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PLANCHOT domicilié(e) 17 rue de l'Industrie, ZA de la Guerche - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 010 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque Les P'tits Grains d'Sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'tits Grains d'Sel est expirée depuis le 9 septembre 2021.

MAISON PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : PEPITES DES SABLES , Maison Planchot depuis 1929 , LE BISCUITIER VENDEEN , le Jeu de PALETS en chocolat , LE CROQUANT SABLAIS , Les MacaroChocs , LA BRIOCHE SABLAISE , La Paquaude , LE CROUSTILLANT SABLAIS


MAISON PLANCHOT, Société par actions simplifiée - 17 rue de l'Industrie, ZA de la Guerche - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 524010014


JURICA - 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Pâtisserie et confiserie ; produits à base de chocolat.