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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS
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DYNASTIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DYNASTIE
MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93477942
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2023

Présentation de la marque DYNASTIE

Déposée le 22 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DYNASTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS domicilié(e) 14, rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 609 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Frêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque DYNASTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DYNASTIE est expirée depuis le 22 juillet 2023.

MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS a également déposé les autres marques suivantes : SPARR PRESTIGE , RENÉ SPARR , PIERRE SPARR , SPARR DIAMANT , ALSACE ONE , MARQUIS DE PERLADE , RAYON D'ALSACE , SPARR SYMPHONIE , J. PIERRE TEMPÉ , ZIEGLER


MAISON PIERRE SPARR SUCCESSEURS, Société par actions simplifiée - 14, rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France - SIREN 513609503


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Frêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236537 - Publication au BOPI 2003-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Inscription le 11 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523573 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2013 n°2534557 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-05

Vins, vins mousseux y compris crémants, spiritueux, liqueurs et plus généralement, boissons alcooliques (à l'exception des bières)