Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE NOBLE "S"
MAISON PIERRE SPARR & SES FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1737173
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2001
CUVEE NOBLE \

Présentation de la marque CUVEE NOBLE "S"

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MAISON PIERRE SPARR & SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE NOBLE "S" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PIERRE SPARR & SES FILS domicilié(e) 2 rue de la 1ère Armée, 68240 SIGOLSHEIM - France.

La marque CUVEE NOBLE "S" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE NOBLE "S" est expirée depuis le 24 décembre 2001.

MAISON PIERRE SPARR & SES FILS a également déposé les autres marques suivantes : CRUSTALSA , DIAMANT D'ALSACE , ALSAFLOR , La Cuvée " S " de SPARR , SPARR DIAMANT , CHASSELIGHT


MAISON PIERRE SPARR & SES FILS (S.A.) - 2 rue de la 1ère Armée, 68240 SIGOLSHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02

Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, liqueurs