Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE BELLAMOUR
Maison Pierre PLOUZEAU S.A

Numéro de dépôt :
3124363
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
26/09/2011
CUVEE BELLAMOUR de Maison Pierre PLOUZEAU

Présentation de la marque CUVEE BELLAMOUR

Déposée le 26 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Maison Pierre PLOUZEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CUVEE BELLAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison Pierre PLOUZEAU domicilié(e) siège social : Château de la Bonnelière, 37500 LA ROCHE CLERMAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 634 800 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Maison Pierre PLOUZEAU - France.

La marque CUVEE BELLAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE BELLAMOUR est expirée depuis le 26 septembre 2011.

Maison Pierre PLOUZEAU a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE THELEME CHINON FAY CE QUE VOULDRAS , LE RONSARD , CUVEE GARANCE


Maison Pierre PLOUZEAU S.A - siège social : Château de la Bonnelière, 37500 LA ROCHE CLERMAULT - France - SIREN 634800197


SA Maison Pierre PLOUZEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Vins d'appellation d'origine contrôlée.