Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHALET DES VINS DE SAVOIE
MAISON PHILIPPE VIALLET Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96636927
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2016

Présentation de la marque LE CHALET DES VINS DE SAVOIE

Déposée le 26 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHALET DES VINS DE SAVOIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET domicilié(e) Pré Roux Route de Myans,73190 APREMONT (dossier no 2308963) - 73190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 923 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2308963) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHALET DES VINS DE SAVOIE est expirée depuis le 26 juillet 2016.

MAISON PHILIPPE VIALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUILLETTES , Pampélope , LA PAILLOTE , PERLE DE SAVOIE , LES GRANDS VOILIERS , Star of Paris , La Bise , Sainte Dévote , PERLES DES SABLES DE PROVENCE , BLACK PINOT


MAISON PHILIPPE VIALLET Société à Responsabilité Limitée - Pré Roux Route de Myans,73190 APREMONT (dossier no 2308963) - 73190 - France - SIREN 382923217


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2308963) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308963 - Publication au BOPI 2006-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée de Savoie