Marque renouvelée - Marque en vigueur

la Part des Mésanges
SARL MAISON PHILIPPE VIALLET, SARM

Numéro de dépôt :
3779650
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2030
la Part des Mésanges de MAISON PHILIPPE VIALLET

Présentation de la marque la Part des Mésanges

Déposée le 2 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la Part des Mésanges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET domicilié(e) ROUTE DE MYANS, LE CLOS RESERVE, 73190 APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 923 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MASSON CHRISTIANE, CABINET D'AVOCAT, Mme MASSON CHRISTIANE domicilié(e) 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 73000 CHAMBERY - France.

La marque la Part des Mésanges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la Part des Mésanges arrivera à expiration en date du 2 novembre 2030.

MAISON PHILIPPE VIALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUILLETTES , Pampélope , LA PAILLOTE , PERLE DE SAVOIE , LES GRANDS VOILIERS , Star of Paris , La Bise , Sainte Dévote , PERLES DES SABLES DE PROVENCE , BLACK PINOT


SARL MAISON PHILIPPE VIALLET, SARM - ROUTE DE MYANS, LE CLOS RESERVE, 73190 APREMONT - France - SIREN 382923217


MASSON CHRISTIANE, CABINET D'AVOCAT, Mme MASSON CHRISTIANE - 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 73000 CHAMBERY - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2020 n°2756069 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins.