Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cave des Lices
SARL MAISON PHILIPPE VIALLET

Numéro de dépôt :
4007716
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2023
Cave des Lices de MAISON PHILIPPE VIALLET

Présentation de la marque Cave des Lices

Déposée le 21 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cave des Lices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET domicilié(e) LE CLOS RESERVE, ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 923 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSON Christiane, Avocat domicilié(e) 13 Place de l'hôtel de Ville - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque Cave des Lices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cave des Lices est expirée depuis le 21 mai 2023.

MAISON PHILIPPE VIALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUILLETTES , Pampélope , LA PAILLOTE , PERLE DE SAVOIE , LES GRANDS VOILIERS , Star of Paris , La Bise , Sainte Dévote , PERLES DES SABLES DE PROVENCE , BLACK PINOT


SARL MAISON PHILIPPE VIALLET - LE CLOS RESERVE, ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France - SIREN 382923217


MASSON Christiane, Avocat - 13 Place de l'hôtel de Ville - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : vins bénéficiant d'appellation d'origine protégée “ Côtes de Provence ”, “ Côteaux Varois en Provence ”.