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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PERRIN
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RAVIOLI PERRIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAVIOLI PERRIN
MAISON PERRIN, SAS

Numéro de dépôt :
3914513
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2022
RAVIOLI PERRIN de MAISON PERRIN

Présentation de la marque RAVIOLI PERRIN

Déposée le 19 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAVIOLI PERRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON PERRIN domicilié(e) Les trois Moulins, 511 Rue Henri Laugier - 06600 - ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 482 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON PERRIN, M. BOMEL GERALD domicilié(e) Les trois Moulins, 511 Rue Henri Laugier - 06600 - ANTIBES - France.

La marque RAVIOLI PERRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVIOLI PERRIN est expirée depuis le 19 avril 2022.

MAISON PERRIN a également déposé les autres marques suivantes : Perrin


MAISON PERRIN, SAS - Les trois Moulins, 511 Rue Henri Laugier - 06600 - ANTIBES - France - SIREN 539482505


MAISON PERRIN, M. BOMEL GERALD - Les trois Moulins, 511 Rue Henri Laugier - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592767 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592765 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Inscription le 6 septembre 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°608168 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

Inscription le 29 octobre 2014 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°633938 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.