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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Maison PERRENOUD
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COMTE D'ARNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE D'ARNEL
Maison PERRENOUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1553622
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
06/09/1999
COMTE D\'ARNEL de Maison PERRENOUD

Présentation de la marque COMTE D'ARNEL

Déposée le 6 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Maison PERRENOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « COMTE D'ARNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison PERRENOUD domicilié(e) 14, rue Camille Rodier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN FILIBER - France.

La marque COMTE D'ARNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE D'ARNEL est expirée depuis le 6 septembre 1999.

Maison PERRENOUD a également déposé les autres marques suivantes : CABET FRERES , L. GRIVELET-CUSSET , PHILIPPE CABET , CAVES DIDIER , LEON GRIVELET-CUSSET , RAOUL TOURNIER , G. LOTH CIE , LOUIS MOISSENET , ALBERT LALANDE


Maison PERRENOUD (S.A.) - 14, rue Camille Rodier, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES - France


Monsieur JEAN FILIBER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

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