Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Charles MUNIER
Numéro de dépôt :
1415726
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
01/09/1996
Présentation de la marque Charles MUNIER
Déposée le 1 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) MAISON Paul REITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « Charles MUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Charles MUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles MUNIER est expirée depuis le 1 septembre 1996.
MAISON Paul REITZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50