Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORPAILLEUR
Maison Paul JEANJEAN

Numéro de dépôt :
1240337
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque ORPAILLEUR

Déposée le 7 juillet 1983 par la société Maison Paul JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORPAILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Maison Paul JEANJEAN domicilié(e) Saint Félix de Lodez, 34150 GIGNAC (dossier no 2021076) - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU domicilié(e) (dossier no 2021076) - France.

La marque ORPAILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORPAILLEUR est expirée depuis le 7 juillet 2003.

Maison Paul JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : CABRIOU , J.DE VALOMBREUSE , LA MERIDIENNE VALRIAN , FELISSOU , LA PICHETTE , SOUQUIOU PETITE SOUCHE


Maison Paul JEANJEAN - Saint Félix de Lodez, 34150 GIGNAC (dossier no 2021076) - France - SIREN 896520038


Cabinet FROMAGEAU - (dossier no 2021076) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1993 n°2021076 - Publication au BOPI 1993-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 8 novembre 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178377 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription le 12 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°160849 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°158651 - Publication au BOPI 1993-05-11

Vins apéritifs.