Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J. LEBEAULT
Maison Paul DUMAY (SARL)

Numéro de dépôt :
94526484
Date de dépôt :
21/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2004

Présentation de la marque J. LEBEAULT

Déposée le 21 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Paul DUMAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. LEBEAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Paul DUMAY domicilié(e) 71150 SAMPIGNY LES MARANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 826 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. Paul DUMAY Négociant en vins - France.

La marque J. LEBEAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. LEBEAULT est expirée depuis le 21 juin 2004.

Maison Paul DUMAY a également déposé les autres marques suivantes : J. LEBEAULT M.G.


Maison Paul DUMAY (SARL) - 71150 SAMPIGNY LES MARANGES - France - SIREN 351826425


S.A.R.L. Paul DUMAY Négociant en vins - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

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