Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PASCALIS
/
PASCALIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASCALIS
MAISON PASCALIS, SARL

Numéro de dépôt :
4364744
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
PASCALIS de MAISON PASCALIS

Présentation de la marque PASCALIS

Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PASCALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASCALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PASCALIS domicilié(e) 86 GRANDE RUE JEAN JAURES - 26300 - BOURG DE PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 786 686 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASCALIS, M. JEAN CHARLES PASCALIS domicilié(e) 86 GRANDE RUE JEAN JAURES - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.

La marque PASCALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCALIS arrivera à expiration en date du 30 mai 2027.


MAISON PASCALIS, SARL - 86 GRANDE RUE JEAN JAURES - 26300 - BOURG DE PEAGE - France - SIREN 35178668600011


SARL PASCALIS, M. JEAN CHARLES PASCALIS - 86 GRANDE RUE JEAN JAURES - 26300 - BOURG DE PEAGE - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Pain ; pâtisseries ; biscuits.