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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PAPILLON BIO
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BIO Larzac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO Larzac
MAISON PAPILLON BIO, SARL

Numéro de dépôt :
3861259
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
BIO Larzac de MAISON PAPILLON BIO

Présentation de la marque BIO Larzac

Déposée le 21 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PAPILLON BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO Larzac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PAPILLON BIO domicilié(e) ZAE MILLAU SUD - 12230 - LA CAVALERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 616 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSERVERIE PAPILLON-MARMUS domicilié(e) ZAE MILLAU SUD - 12230 - LA CAVALERIE - France.

La marque BIO Larzac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861259.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO Larzac est expirée depuis le 21 septembre 2021.


MAISON PAPILLON BIO, SARL - ZAE MILLAU SUD - 12230 - LA CAVALERIE - France - SIREN 522616598


CONSERVERIE PAPILLON-MARMUS - ZAE MILLAU SUD - 12230 - LA CAVALERIE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.