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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ORCIA
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Hauts-Forts
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hauts-Forts
MAISON ORCIA, SAS

Numéro de dépôt :
4263815
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2026
Hauts-Forts de MAISON ORCIA

Présentation de la marque Hauts-Forts

Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ORCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hauts-Forts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON ORCIA domicilié(e) 17 Rue Duquesne - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 548 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. Ludovic GIROUD domicilié(e) 1 AVENUE du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque Hauts-Forts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hauts-Forts arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

MAISON ORCIA a également déposé les autres marques suivantes : MAISON ORCIA VIN DE FRANCE , Maison Orcia , LA CLEF DESTRIER , Apoline


MAISON ORCIA, SAS - 17 Rue Duquesne - 69006 - LYON - France - SIREN 819548553


CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. Ludovic GIROUD - 1 AVENUE du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).