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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON MOURAT
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LA FERME DES ARDILLERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DES ARDILLERS
MAISON MOURAT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99821935
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque LA FERME DES ARDILLERS

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON MOURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DES ARDILLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON MOURAT domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHE SUR YON, 85320 MAREUIL SUR LAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 138 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOURAT JEAN SARL MAISON MOURAT - France.

La marque LA FERME DES ARDILLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DES ARDILLERS est expirée depuis le 2 novembre 2009.

MAISON MOURAT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COLLECTION J. MOURAT , ZEST ATLANTIQUE , COLLECTION J. MOURAT , COLLECTION J. MOURAT , COLLECTION J. MOURAT , COLLECTION J. MOURAT , Maison fondée en 1880 J. MOURAT Pere & FILS , (Marque figurative) , COLLECTION J. MOURAT


MAISON MOURAT (S.A.R.L.) - ROUTE DE LA ROCHE SUR YON, 85320 MAREUIL SUR LAY - France - SIREN 319138467


MOURAT JEAN SARL MAISON MOURAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compote, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles tous les produits précipités étant issus à la ferme ou élaborés à partir de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vin d'appelation d'origine contrôlée).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.