LA COUR PAVILLON
Présentation de la marque LA COUR PAVILLON
Déposée par voie électronique le 17 novembre 2019 par MAISON MONTAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COUR PAVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA COUR PAVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR PAVILLON arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18