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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON MOMMESSIN ET THORIN
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RAYON DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAYON DE PROVENCE
MAISON MOMMESSIN ET THORIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1523768
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
06/04/2029

Présentation de la marque RAYON DE PROVENCE

Déposée le 6 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON MOMMESSIN ET THORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « RAYON DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON MOMMESSIN ET THORIN domicilié(e) Le Pont des Samsons - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 750 598 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RAYON DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAYON DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.

MAISON MOMMESSIN ET THORIN a également déposé les autres marques suivantes : JOYAU DE PROVENCE , FERIGOULET , LE MOULIN TEYROUD


MAISON MOMMESSIN ET THORIN, Société par Actions Simplifiée - Le Pont des Samsons - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France - SIREN 685750598


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395853 - Publication au BOPI 2009-01-27

Renouvellement sans limitation n°2139954 - Publication au BOPI 1999-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété n°188293 - Publication au BOPI 1995-08-04

Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°500074 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2019 n°2702803 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-11

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