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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON MARIE SEVERAC
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SEVERAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEVERAC
MAISON MARIE SEVERAC, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3630625
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2029
SEVERAC de MAISON MARIE SEVERAC

Présentation de la marque SEVERAC

Déposée le 18 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON MARIE SEVERAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON MARIE SEVERAC domicilié(e) LE CROIZET - 15800 - THIEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 556 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SEVERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVERAC arrivera à expiration en date du 18 février 2029.


MAISON MARIE SEVERAC, Société à Responsabilité Limitée - LE CROIZET - 15800 - THIEZAC - France - SIREN 792556466


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 27 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607635 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703846 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.