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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT
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ROYAL SEYSSEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL SEYSSEL
MAISON LOUIS BOUILLOT Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
98761117
Date de dépôt :
25/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/11/2018

Présentation de la marque ROYAL SEYSSEL

Déposée le 25 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROYAL SEYSSEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2386550) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 340 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2386550) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL SEYSSEL est expirée depuis le 25 novembre 2018.

MAISON LOUIS BOUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS BOUILLOT , PERLE ROUGE , MAS DES VOLQUES , VEUVE TAILHAN , BRUT MERITE , GUILLAUME DE VERGY , VIGNEROSCOPE , CLAIR DIAMANT , MUSCATELLI , FRENCH PASSION


MAISON LOUIS BOUILLOT Société à Responsabilité Limitée - Rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2386550) - 21700 - France - SIREN 339340879


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2386550) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 3 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°486884 - Publication au BOPI 2008-12-03

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386550 - Publication au BOPI 2008-10-03

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Inscription le 23 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625887 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-23

Vins d'appellation d'origine SEYSSEL contrôlée.