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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT
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MAS DES VOLQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS DES VOLQUES
MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3863564
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2021
MAS DES VOLQUES de MAISON LOUIS BOUILLOT

Présentation de la marque MAS DES VOLQUES

Déposée le 3 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DES VOLQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 340 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAS DES VOLQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DES VOLQUES est expirée depuis le 3 octobre 2021.

MAISON LOUIS BOUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS BOUILLOT , PERLE ROUGE , VEUVE TAILHAN , BRUT MERITE , GUILLAUME DE VERGY , VIGNEROSCOPE , CLAIR DIAMANT , MUSCATELLI , FRENCH PASSION , ROYAL SEYSSEL


MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 339340879


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 25 novembre 2016 - Renonciation partielle n°689762 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-25

Inscription le 21 mai 2019 - Concession de licence n°757233 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Cartons, étuis et coffrets en carton d'emballage de bouteilles, boîtes cadeaux en carton pour bouteilles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins effervescents, vins pétillants, crémants de Bourgogne ;

Diffusion de matériels publicitaires (tracts, plaquettes, prospectus, imprimés) ; publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique (Internet, Intranet). Promotion de produits pour le compte de tiers ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'expositions ou manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers de boissons (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les choisir et de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de communication notamment Internet en vu de la vente au détail de boissons.