Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT
/
FRENCH PASSION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRENCH PASSION
MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1634110
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
24/09/2030

Présentation de la marque FRENCH PASSION

Déposée le 24 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « FRENCH PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 340 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque FRENCH PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRENCH PASSION arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.

MAISON LOUIS BOUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS BOUILLOT , PERLE ROUGE , MAS DES VOLQUES , VEUVE TAILHAN , BRUT MERITE , GUILLAUME DE VERGY , VIGNEROSCOPE , CLAIR DIAMANT , MUSCATELLI , ROYAL SEYSSEL


MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée - Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 339340879


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2000 n°2181877 - Publication au BOPI 2000-09-08

Inscription le 7 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305353 - Publication au BOPI 2000-08-07

Inscription le 25 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485714 - Publication au BOPI 2008-11-25

Inscription le 7 août 2000 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique; Changement de dénomination n°305354 - Publication au BOPI 2000-08-07

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2010 n°2439410 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Inscription le 21 mai 2019 - Concession de licence n°757233 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749920 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04

Vin mousseux arômatisé - alcoolisé