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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT
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DUC DE VALOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC DE VALOIS
MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1412360
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2026

Présentation de la marque DUC DE VALOIS

Déposée le 8 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 340 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DUC DE VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC DE VALOIS arrivera à expiration en date du 8 octobre 2026.

MAISON LOUIS BOUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS BOUILLOT , PERLE ROUGE , MAS DES VOLQUES , VEUVE TAILHAN , BRUT MERITE , GUILLAUME DE VERGY , VIGNEROSCOPE , CLAIR DIAMANT , MUSCATELLI , FRENCH PASSION


MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 339340879


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation n°2066569 - Publication au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316301 - Publication au BOPI 2006-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription - Changement de nature juridique n°42356 - Publication au BOPI

Inscription le 6 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435433 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription - Transmission de propriété n°43247 - Publication au BOPI

Inscription le 6 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°435434 - Publication au BOPI 2006-06-06

Inscription le 27 novembre 2007 - Changement d'adresse n°464541 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 3 décembre 2008 - Changement de dénomination n°486883 - Publication au BOPI 2008-12-03

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2016 n°2627752 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-13

Inscription le 21 mai 2019 - Concession de licence n°757233 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Vins mousseux.