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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT
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CLAIR DIAMANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIR DIAMANT
MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
93458969
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2023

Présentation de la marque CLAIR DIAMANT

Déposée le 8 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 340 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLAIR DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAIR DIAMANT est expirée depuis le 8 mars 2023.

MAISON LOUIS BOUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS BOUILLOT , PERLE ROUGE , MAS DES VOLQUES , VEUVE TAILHAN , BRUT MERITE , GUILLAUME DE VERGY , VIGNEROSCOPE , MUSCATELLI , FRENCH PASSION , ROYAL SEYSSEL


MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée - Rue des Frères Montgolfier - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 339340879


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°368664 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2003 n°2238621 - Publication au BOPI 2003-03-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Inscription le 25 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°485714 - Publication au BOPI 2008-11-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2012 n°2515971 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-07

Inscription le 21 mai 2019 - Concession de licence n°757233 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Inscription le 31 janvier 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°778927 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-01-31

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