Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT
/
CHARLES BAILLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES BAILLY
MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3795741
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2021
CHARLES BAILLY de MAISON LOUIS BOUILLOT

Présentation de la marque CHARLES BAILLY

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 340 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque CHARLES BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES BAILLY est expirée depuis le 7 janvier 2021.

MAISON LOUIS BOUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS BOUILLOT , PERLE ROUGE , MAS DES VOLQUES , VEUVE TAILHAN , BRUT MERITE , GUILLAUME DE VERGY , VIGNEROSCOPE , CLAIR DIAMANT , MUSCATELLI , FRENCH PASSION


MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée - Rue des Frères Montgolfier 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 339340879


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 21 mai 2019 - Concession de licence n°757233 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.