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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT
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CAPRICE ROYAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPRICE ROYAL
MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3785316
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2030
CAPRICE ROYAL de MAISON LOUIS BOUILLOT

Présentation de la marque CAPRICE ROYAL

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPRICE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON LOUIS BOUILLOT domicilié(e) Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 340 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque CAPRICE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE ROYAL arrivera à expiration en date du 26 novembre 2030.

MAISON LOUIS BOUILLOT a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS BOUILLOT , PERLE ROUGE , MAS DES VOLQUES , VEUVE TAILHAN , BRUT MERITE , GUILLAUME DE VERGY , VIGNEROSCOPE , CLAIR DIAMANT , MUSCATELLI , FRENCH PASSION


MAISON LOUIS BOUILLOT, Société à Responsabilité Limitée - Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 339340879


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 21 mai 2019 - Concession de licence n°757233 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Renouvellement sans limitation le 21 août 2020 n°2757381 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.