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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON LORON
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TERRA OCCITANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA OCCITANA
MAISON LORON, SAS

Numéro de dépôt :
3966347
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2022
TERRA OCCITANA de MAISON LORON

Présentation de la marque TERRA OCCITANA

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON LORON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA OCCITANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON LORON domicilié(e) 1846 RN 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TERRA OCCITANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA OCCITANA est expirée depuis le 5 décembre 2022.

MAISON LORON a également déposé les autres marques suivantes : LES VIEUX CEDRES , Vigne & Vin Conseil Vigne & Vin CONSEIL , DUC DE BELMONT , LA CHAPELLE AUX LOUPS , LE CLOS DE BELLEVUE , LE HARDI , JEAN LORON , LA TOUR DE BELLEVUE , LE DUC AUDACIEUX


MAISON LORON, SAS - 1846 RN 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780315 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Vins.