Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN ARNAUD
MAISON LEGROS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1533680
Date de dépôt :
25/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/1999
JEAN ARNAUD de MAISON LEGROS

Présentation de la marque JEAN ARNAUD

Déposée le 25 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) MAISON LEGROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON LEGROS domicilié(e) 07310 SAINT MARTIN DE VALAMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque JEAN ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN ARNAUD est expirée depuis le 25 mai 1999.

MAISON LEGROS a également déposé les autres marques suivantes : ALTESSE LES BONS MOMENTS DE LA VIE , GAM , ALTESSE , JEAN ARNAUD


MAISON LEGROS, Société Anonyme - 07310 SAINT MARTIN DE VALAMAS - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 7 mars 1995 - Transmission de propriété n°182834 - Publication au BOPI 1995-03-07

Inscription - Changement de dénomination n°46359 - Publication au BOPI

Objets en métaux précieux ou leurs alliages ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques