CAVES DE LA BRECHE
Présentation de la marque CAVES DE LA BRECHE
Déposée le 22 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Maison Le Star Vignobles & Chateaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVES DE LA BRECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAVES DE LA BRECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAVES DE LA BRECHE arrivera à expiration en date du 22 août 2029.
Maison Le Star Vignobles & Chateaux a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Renouvellement sans limitation le 11 août 1999 n°2150971 - Publication au BOPI 1999-08-11
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2009 n°2410384 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-16
Renouvellement sans limitation le 27 août 2019 n°2724089 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-27