Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE FRANQUETTE
Maison Laboure-Gontard

Numéro de dépôt :
967077
Date de dépôt :
09/09/1976
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque LA PETITE FRANQUETTE

Déposée le 9 septembre 1976 par Maison Laboure-Gontard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « LA PETITE FRANQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Laboure-Gontard domicilié(e) (soc. an.), 31, rue du Tribourg, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque LA PETITE FRANQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA PETITE FRANQUETTE est expirée depuis le 9 septembre 1986.

Maison Laboure-Gontard a également déposé les autres marques suivantes : LES BLANCHECAILLES , A DE CONDE , LES CARRELETS , CHARLES BOUDIER , CREMANT DE BOURGOGNE BEAUCLAIR , LE BURGONDE , BOURGOGNE GRAND CONDE , BOURGOGNE PASSACAILLE , LA PERDRIOLE


Maison Laboure-Gontard - (soc. an.), 31, rue du Tribourg, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Vins, vins mousseux et vins pétillants.