LA PETITE FRANQUETTE
Présentation de la marque LA PETITE FRANQUETTE
Déposée le 9 septembre 1976 par Maison Laboure-Gontard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « LA PETITE FRANQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA PETITE FRANQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA PETITE FRANQUETTE est expirée depuis le 9 septembre 1986.
Maison Laboure-Gontard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534