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Marques déposées par Maison Laboure-Gontard
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BOURGOGNE PASSACAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGOGNE PASSACAILLE
Maison Laboure-Gontard

Numéro de dépôt :
940636
Date de dépôt :
28/11/1975
Lieu de dépôt :
Nuits-Saint-Georges

Présentation de la marque BOURGOGNE PASSACAILLE

Déposée le 28 novembre 1975 par Maison Laboure-Gontard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nuits-Saint-Georges), la marque française « BOURGOGNE PASSACAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Maison Laboure-Gontard domicilié(e) (soc. an.), 31, rue du Tribourg, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France.

La marque BOURGOGNE PASSACAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BOURGOGNE PASSACAILLE est expirée depuis le 28 novembre 1985.

Maison Laboure-Gontard a également déposé les autres marques suivantes : LES BLANCHECAILLES , A DE CONDE , LES CARRELETS , CHARLES BOUDIER , CREMANT DE BOURGOGNE BEAUCLAIR , LE BURGONDE , BOURGOGNE GRAND CONDE , LA PETITE FRANQUETTE , LA PERDRIOLE


Maison Laboure-Gontard - (soc. an.), 31, rue du Tribourg, Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Vins et vins mousseux.