Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAMIER GRAND VIN "T.G.V."
MAISON L. TRAMIER & FILS SA

Numéro de dépôt :
94528586
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
01/07/2014

Présentation de la marque TRAMIER GRAND VIN "T.G.V."

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) MAISON L. TRAMIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « TRAMIER GRAND VIN "T.G.V." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON L. TRAMIER & FILS domicilié(e) RUE DE CHAMEROSE,71640 MERCUREY (dossier no 2266617) - 71640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 621 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Dufouleur MAISON L. TRAMIER & FILS domicilié(e) 71640 MERCUREY (dossier no 2266617) - France.

La marque TRAMIER GRAND VIN "T.G.V." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAMIER GRAND VIN "T.G.V." est expirée depuis le 1 juillet 2014.

MAISON L. TRAMIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : L TRAMIER FILS , CUVEE DES GRANDES VOUTES , N. LANGERON & CIE , "RONCIER" , L. TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , LES PERDRISIERES , RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE , PAMPLEMOUSSADE , RONCIER


MAISON L. TRAMIER & FILS SA - RUE DE CHAMEROSE,71640 MERCUREY (dossier no 2266617) - 71640 - France - SIREN 725621205


Monsieur Jean Dufouleur MAISON L. TRAMIER & FILS - 71640 MERCUREY (dossier no 2266617) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266617 - Publication au BOPI 2004-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

V.Q.P.R.D