Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEMONIN
MAISON L.TRAMIER & FILS, SA

Numéro de dépôt :
94528583
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
01/07/2024

Présentation de la marque SEMONIN

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) MAISON L.TRAMIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « SEMONIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON L.TRAMIER & FILS domicilié(e) rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 621 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON L.TRAMIER & FILS domicilié(e) rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France.

La marque SEMONIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEMONIN arrivera à expiration en date du 1 juillet 2024.

MAISON L.TRAMIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : L TRAMIER FILS , CUVEE DES GRANDES VOUTES , N. LANGERON & CIE , "RONCIER" , L. TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , LES PERDRISIERES , RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE , PAMPLEMOUSSADE , TRAMIER GRAND VIN "T.G.V."


MAISON L.TRAMIER & FILS, SA - rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France - SIREN 725621205


MAISON L.TRAMIER & FILS - rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2004 n°2266620 - Publication au BOPI 2004-06-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2557644 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13

Boissons alcooliques à l'exception des bières