Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE
MAISON L TRAMIER & FILS, sa

Numéro de dépôt :
3206972
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2023
RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE de MAISON L TRAMIER & FILS

Présentation de la marque RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE

Déposée le 27 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) MAISON L TRAMIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON L TRAMIER & FILS domicilié(e) rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 621 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON L TRAMIER & FILS domicilié(e) rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France.

La marque RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE est expirée depuis le 27 janvier 2023.

MAISON L TRAMIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : L TRAMIER FILS , CUVEE DES GRANDES VOUTES , N. LANGERON & CIE , "RONCIER" , L. TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , LES PERDRISIERES , PAMPLEMOUSSADE , TRAMIER GRAND VIN "T.G.V." , RONCIER


MAISON L TRAMIER & FILS, sa - rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France - SIREN 725621205


MAISON L TRAMIER & FILS - rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2012 n°2516043 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-10

Boissons alcooliques à l'exception des bières.