Marque enregistrée - Marque en vigueur

RONCIER
Maison L.TRAMIER & Fils

Numéro de dépôt :
4685117
Date de dépôt :
24/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2030
RONCIER de Maison L.TRAMIER & Fils

Présentation de la marque RONCIER

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2020 par Maison L.TRAMIER & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RONCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est Maison L.TRAMIER & Fils domicilié(e) RUE DE CHAMEROSE - 71640 - MERCUREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison L.TRAMIER & Fils, Monsieur LAURENT DUFOULEUR domicilié(e) RUE DE CHAMEROSE - 71640 - MERCUREY - France.

La marque RONCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4685117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RONCIER arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.

Maison L.TRAMIER & Fils a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES GRANDES VOUTES , N. LANGERON & CIE , "RONCIER" , L. TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , LES PERDRISIERES , RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE , PAMPLEMOUSSADE , TRAMIER GRAND VIN "T.G.V." , MARQUES DE LOS MOLINOS


Maison L.TRAMIER & Fils - RUE DE CHAMEROSE - 71640 - MERCUREY - France


Maison L.TRAMIER & Fils, Monsieur LAURENT DUFOULEUR - RUE DE CHAMEROSE - 71640 - MERCUREY - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.