Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROMANTIC
MAISON L.TRAMIER & fils, SA

Numéro de dépôt :
96619485
Date de dépôt :
02/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2026

Présentation de la marque ROMANTIC

Déposée le 2 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) MAISON L.TRAMIER & fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMANTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON L.TRAMIER & fils domicilié(e) rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 621 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON L.TRAMIER & fils, M. DUFOULEUR LAURENT domicilié(e) rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France.

La marque ROMANTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROMANTIC arrivera à expiration en date du 2 avril 2026.

MAISON L.TRAMIER & fils a également déposé les autres marques suivantes : L TRAMIER FILS , CUVEE DES GRANDES VOUTES , N. LANGERON & CIE , "RONCIER" , L. TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , LES PERDRISIERES , RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE , PAMPLEMOUSSADE , TRAMIER GRAND VIN "T.G.V."


MAISON L.TRAMIER & fils, SA - rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France - SIREN 725621205


MAISON L.TRAMIER & fils, M. DUFOULEUR LAURENT - rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311421 - Publication au BOPI 2006-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614054 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

Boissons alcooliques à l'exception des bières