Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROKA
MAISON L. TRAMIER & FILS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3294514
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2014
ROKA de MAISON L. TRAMIER & FILS

Présentation de la marque ROKA

Déposée le 26 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) MAISON L. TRAMIER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON L. TRAMIER & FILS domicilié(e) RUE DE CHAMEROSE,71640 MERCUREY - 71640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 621 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent DUFOULEUR MAISON L. TRAMIER & FILS domicilié(e) 71640 MERCUREY - France.

La marque ROKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROKA est expirée depuis le 26 mai 2014.

MAISON L. TRAMIER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : L TRAMIER FILS , CUVEE DES GRANDES VOUTES , N. LANGERON & CIE , "RONCIER" , L. TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , LES PERDRISIERES , RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE , PAMPLEMOUSSADE , TRAMIER GRAND VIN "T.G.V."


MAISON L. TRAMIER & FILS SOCIETE ANONYME - RUE DE CHAMEROSE,71640 MERCUREY - 71640 - France - SIREN 725621205


Monsieur Laurent DUFOULEUR MAISON L. TRAMIER & FILS - 71640 MERCUREY - France


Inscription le 23 septembre 2004 - retrait partiel n°400059 - Publication au BOPI 2004-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Boissons alcooliques à l'exception des bières. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.