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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISON L.TRAMIER & Fils
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PAMPLEMOUSSADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAMPLEMOUSSADE
MAISON L.TRAMIER & Fils, SA

Numéro de dépôt :
3906130
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
PAMPLEMOUSSADE de MAISON L.TRAMIER & Fils

Présentation de la marque PAMPLEMOUSSADE

Déposée le 19 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) MAISON L.TRAMIER & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAMPLEMOUSSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON L.TRAMIER & Fils domicilié(e) 14 RUE DE CHAMEROSE - 71640 - MERCUREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 621 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON L.TRAMIER & Fils, M. DUFOULEUR domicilié(e) 14 RUE DE CHAMEROSE - 71640 - MERCUREY - France.

La marque PAMPLEMOUSSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMPLEMOUSSADE est expirée depuis le 19 mars 2022.

MAISON L.TRAMIER & Fils a également déposé les autres marques suivantes : L TRAMIER FILS , CUVEE DES GRANDES VOUTES , N. LANGERON & CIE , "RONCIER" , L. TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , LES PERDRISIERES , RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE , TRAMIER GRAND VIN "T.G.V." , RONCIER


MAISON L.TRAMIER & Fils, SA - 14 RUE DE CHAMEROSE - 71640 - MERCUREY - France - SIREN 725621205


MAISON L.TRAMIER & Fils, M. DUFOULEUR - 14 RUE DE CHAMEROSE - 71640 - MERCUREY - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 21 mars 2013 - Rejet partiel n°597230 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; sirops ; limonades ; sodas ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.